Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour le 14 août 2025
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les prestations de services proposées par Omniarank, agence spécialisée en référencement SEO et optimisation pour les LLMs, auprès de clients professionnels.
2. Prestations
Omniarank propose notamment :
Audits SEO/LLMO
Optimisation de contenus pour LLMs
Rédaction et stratégie de contenu
Formation et accompagnement
3. Devis et commandes
Toute prestation fait l’objet d’un devis détaillé envoyé au client. La commande est considérée comme ferme et définitive après acceptation écrite (signature électronique ou accord par e-mail) et, le cas échéant, versement d’un acompte.
4. Tarifs et modalités de paiement
Les tarifs sont exprimés en euros, hors taxes. La TVA applicable est celle en vigueur à la date de facturation. Sauf indication contraire, le paiement est dû intégralement avant le début de la prestation. Le règlement peut être effectué par virement bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé par Omniarank. La prestation ne sera engagée qu’après confirmation de la réception du paiement.
5. Délai et exécution
Les délais de réalisation sont précisés dans le devis. Omniarank s’engage à les respecter sauf en cas de force majeure ou de cause imputable au client (retard dans la fourniture d’informations, validations…).
6. Obligations du client
Le client s’engage à fournir toutes les informations et documents nécessaires à la bonne exécution de la prestation. Toute modification substantielle du projet pourra faire l’objet d’un avenant et d’une révision tarifaire.
7. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les livrables produits par Omniarank deviennent la propriété du client après paiement intégral de la prestation.
Omniarank se réserve le droit d’utiliser ces réalisations comme références commerciales.
8. Responsabilité
Omniarank est tenu à une obligation de moyens et non de résultat, notamment pour le référencement naturel ou la visibilité dans les LLMs, dépendants de nombreux facteurs extérieurs.
9. Confidentialité
Les informations échangées entre les parties sont strictement confidentielles et ne peuvent être divulguées sans accord écrit.
10. Résiliation
Les informations échangées entre les parties sont strictement confidentielles et ne peuvent être divulguées sans accord écrit.
11. Loi applicable et juridiction
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux compétents.